A LA RECHERCHE D’UN « NOUVEAU CADRE LÉGAL »
POUR MATER LA DISSIDENCE MILITAIRE ET CIVILE
AVEC CONSTANCE « CLEF D’ETRANGLEMENT » LE GRIP
Mendelssohn Moses
le 11 juin 2023
Lorsque l’on désigne à la vindicte – voire à d’éventuelles poursuites pour rien moins que trahison – des concitoyens dont certains ont risqué leur vie pour la patrie, il serait de bon aloi d’être, disons, irréprochable soi-même.
Nous allons voir d’une part, que pour ce qui est de plusieurs individus à l’origine du tout-nouveau rapport de la Commission d’enquête parlementaire, « irréprochable » n’est pas nécessairement le terme, et d’autre part, que s’agissant de donner suite à ce ramassis d’insinuations il n’existe aucun fondement en droit français ou international. Sauf à faire du droit rétroactif, pratique jugée inadmissible depuis les temps de l’Empire romain https://utrechtlawreview.org/articles/10.36633/ulr.604.
Le rapport du député micronien Constance Le Grip, présente néanmoins – en creux – des avantages : il identifie aux fins d’un prochain retour de bâton une flopée d’Inquisiteurs parmi les plus actifs ; il expose au vu et au su du citoyen le contour de la structure de fouine, surveillance, délation et de menace sourde mise en place aux fins de polluer la vie tant publique que privée.
Si le Royaume-Uni, avec sa culture de la peur, du renseignement et du secret peaufinée depuis Henri VIII y est érigé en modèle, à aucun moment le rapport n’évoque t-il le rôle des USA. Alors que pour Maître Olivier de Maison Rouge https://www.academiedegeopolitiquedeparis.com/la-machine-de-guerre-juridique-americaine-et-contre-mesures-2/
« Les Etats-Unis d’Amérique sont passés maître dans cet art de domination arbitraire au-delà de leurs frontières étatiques : c’est ce qu’il convient de nommer « l’extra-territorialité vicieuse du droit américain », qui pourtant se veut universellement motivée de bons sentiments humains.
« La réalité a depuis lors démontré que le droit américain, érigé selon des idéaux messianiques où la logique cachée, c’est d’écraser malicieusement les entreprises étrangères déjà en position d’infériorité par rapport à la concurrence américaine qui s’avère écrasante. »
Mais venons-en au rapport que nous intitulerons pour faire court, le Rapport Clef d’étranglement.
Le 1er juin 2023, Mlle Constance Le Grip (en anglais, son nom Grip rappelle le terme Clef d’étranglement https://www.lesechos.fr/politique-societe/societe/les-policiers-francais-restent-autorises-a-utiliser-la-cle-detranglement-1215159), une habituée des institutions européennes et de leurs intéressantes rémunérations aux frais du contribuable, personnage passée par au moins 4 partis politiques français et dont le CV laisse, disons, songeur, a déposé un rapport à l’Assemblée nationale de la Commission d’enquête « relative aux ingérences politiques, économiques et financières de puissances étrangères – États, organisations, entreprises, groupes d’intérêts, personnes privées – visant à influencer ou corrompre des relais d’opinion, des dirigeants ou des partis politiques français »https://www.assemblee-nationale.fr/dyn/16/rapports/ceingeren/l16b1311-t1_rapport-enquete.pdf.
Aperçu de la pensée de Mlle Le Grip qui ne semble pas précisément être votre député lambda :
«Le rapporteur se félicite des opérations de sensibilisation qui sont
menées dans notre pays pour faire progresser la « culture du renseignement ».
Outre celui des services de renseignement, elle souligne le rôle joué par des
instances au sein du Parlement, comme la Délégation parlementaire au
renseignement (DPR), ou l’autorité administrative indépendante qu’est la
Commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (CNCTR).
« le rapporteur rappelle que l’Assemblée nationale essaie également de
sensibiliser les groupes politiques mais regrette que certains d’entre eux
refusent la diffusion de certains messages et, ainsi, se privent du bénéfice des travaux et des conseils des services de renseignement. »
Avec la stupidité qui leur est familière, c’est le Rassemblement national lui-même qui en est à l’origine : la commission a été « demandée par le groupe Rassemblement national au titre de son droit de tirage, un de ses objectifs affichés par ses initiateurs était de « purger » la question du prêt russe accordé au Front national en 2014 et celle des accusations de complaisance, voire plus, du Rassemblement national envers la Russie de Vladimir Poutine ».
Boumerang ! Le RN s’y trouve naturellement comme cible – et porte derechef plainte contre le rapporteur Le Grip https://www.lefigaro.fr/politique/rn-courroie-de-transmission-de-la-russie-jean-philippe-tanguy-porte-plainte-contre-la-rapporteur-de-la-commission-d-enquete-20230602.
Quoiqu’il en soit, le rapport qui s’étend sur près de 400 pages a comme objectif avoué d’appeler à un nouveau cadre légal pour faire taire l’opinion non-conforme, prétendument pro-russe et pro-chinoise, ces deux nations étant désignées comme hostiles.
Selon le rapport Clef d’étranglement,
« L’exposition de la France aux ingérences russes doit être soulignée
« La Russie conduit, dans notre pays, une campagne de désinformation (avec) … pour but de produire un récit alternatif aux médias français afin de défendre et promouvoir les intérêts russes et de polariser notre société démocratique. Si l’agression militaire de la Russie contre l’Ukraine à partir de février 2022 a conduit à l’interdiction de ses principaux relais médiatiques, d’autres se maintiennent grâce aux réseaux sociaux, ou apparaissent, comme par exemple le nouveau média dit « alternatif » Omerta.
« Il faut noter également que la Russie a développé une stratégie spécifique de désinformation, particulièrement agressive, visant l’Afrique francophone afin d’y favoriser une rhétorique hostile à notre pays et à nos valeurs.
« Les tentatives d’ingérence informationnelle russe dans les deux dernières campagnes présidentielles en France constituent des exemples flagrants de ces manœuvres de déstabilisation, notamment l’affaire des Macron Leaks en 2017. »
Effroyable et efficace ingérence russe, aboutissant au triomphe des Microniens en 2017 et 2022.
NKVD lässt grüssen ?
Ont été auditionnés (généreux contribuable!), des dizaines de personnes dont les anciens Ministres Chevènement et Fillon, ensuite désignées à l’opprobre dans le rapport.
Singeant les productions de la communauté de renseignement anglo-US, le rapport présente tant d’accusations sans preuve aucune (l’affaire de Boutcha etc.) que nous en épargnerons l’énoncé au lecteur. Ce qui frappe par contre, c’est la quantité d’attaques ad hominem, destinées sans doute à déclencher une vague de diffamations dans la presse comme l’actuelle campagne anti-Raoult, puis des poursuites accompagnées de modifications législatives. En vrac : M. Fillon, M. Charles d’Anjou, M. Le Sommier, Mme Nathalie Yamb ou M. Kémi Séba, le Général Pinatel, M. Védrine, la liste est si longue, qu’il en devient manifeste que le groupe Clef d’étranglement passe ses jours et ses nuits à la traque.
Puis vient l’audition des Acquis à la Cause. Plus spécifiquement :
« ARCHITECTURE INSTITUTIONNELLE DE LA CONTRE-INGÉRENCE
« Afin d’évaluer l’action menée pour répondre à l’objectif de lutte contre les
menaces transversales, la commission d’enquête a souhaité auditionner, à huis clos, plusieurs services appartenant au premier cercle de la communauté du
renseignement, défini à l’article R. 811-1 du CSI :
– la direction générale de la sécurité intérieure (DGSI)
– la direction générale de la sécurité extérieure (DGSE)
– le service Tracfin ;
– la direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières
(DNRED) .
« La commission d’enquête a également souhaité entendre le secrétariat
général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) (…) auquel sont rattachés l’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information (ANSSI) et le service de vigilance et de protection contre les ingérences numériques étrangères (Viginum), tous deux également auditionnés. »
Figure parmi ces poids lourds un poids léger, Mlle Alice Rufo (https://www.gala.fr/l_actu/news_de_stars/cette-fille-dun-grand-psychiatre-epaule-emmanuel-macron-pendant-la-crise_445677 ; https://www.defense.gouv.fr/sites/default/files/dgris/RESUME%20ENG%20ALICE%20RUFO.pdf), charmante jeune femme sans aucune expérience militaire nommée Directrice générale des relations internationales au Ministère des armées.
Parmi les autres individus mis en vedette dans cet Opus Magnum, on retrouve une sosie de Vikki Nuland, le Professeur Cécile Vaissié (https://fr.wikipedia.org/wiki/C%C3%A9cile_Vaissi%C3%A9) ; Nicolas Tenzer du CEPA (https://fr.wikipedia.org/wiki/nicolas_tenzer n 2022 : « un institut de recherche (…) créé en 2005 à Washington (…), une institution d’influence américaine qui se voue à « travailler à une alliance transatlantique forte et durable) ; Raphael Glucksmann et Nathalie Loiseau.
Ou encore l’intéressant Sénateur EELV André Gattolin, ancien directeur Marketing du journal Libération, très proche de Daniel Cohn-Bendit dont la probité sur tous les fronts est largement documentée (https://weekly.tvp.pl/68822337/heritage-of-may-68-has-a-dark-side
Quant au participant Antoine Bondaz selon son CV officiel : « ancien membre du international visitor leadership programme du Département d’état US, Chatham House Europe-Korea Young Policy Experts Forum, sélectionné par le Young Professional Day NATO-ACT/IISS comme participant au NATO Transformation Seminar (…) https://www.frstrategie.org/en/frs/researchers/antoine-bondaz).
L’ennemi spécial de M. Bondaz est l’actuel Ambassadeur de Chine en France, dont il déplore le « sentiment d’impunité ». Ambassadeur qui selon le rapport « tient régulièrement des propos s’apparentant à de la pure désinformation. Au moment de la crise du covid-19, le diplomate a ainsi affirmé sans fournir la moindre preuve que les soignants français des EHPAD avaient « abandonné leurs postes du jour au lendemain […], laissant mourir leurs pensionnaires de faim et de maladie (1) ».
Heureusement que l’Ambassadeur n’avait pas parlé du Rivotril.
Brève mise au point
- La France n’a pas déclarée la guerre à la Russie, et vice-versa
- La notion d’état « hostile » n’est pas reconnue en droit français, étant une notion au gré du politique
- ainsi la « collusion avec un état hostile » ne correspond à aucune catégorie du droit français.
Il s’agit d’un copier-coller depuis l’opération Russiagate (https://nypost.com/2021/11/04/the-real-collusion-was-the-creation-of-russiagate-out-of-absolutely-nothing/) montée à l’aide de MI6 contre l’alors Président Trump (Robert : collusion : Intelligence de deux parties qui plaident en fraude d’un tiers)
- La Russie maintient une Ambassade en France, et vice-versa ; les relations diplomatiques entre les deux pays se poursuivent
- Des centaines d’entreprises et hommes d’affaires français commercent avec la Russie (https://www.bfmtv.com/economie/entreprises-francaises-en-russie-ou-en-est-on-un-an-apres_AV-202302260097.html « Ces entreprises ne sont pas dans l’illégalité. Le gouvernement français n’a pas donné de consigne claire concernant le retrait des entreprises françaises de Russie. L’exécutif ne souhaitant pas mettre en difficulté les groupes hexagonaux alors même que le pays était devenu ces dernières années le deuxième plus gros investisseur en Russie »
- Sauf coup de théâtre/information contraire, les individus ciblés dans ce rapport ne peuvent sous aucun jour être qualifiés de « traîtres »
Le droit français ne peut être plus clair, tant sur la non-rétroactivité des lois, sur l’illégalité de solliciter des ordres arbitraires, ou sur la liberté de la pensée.
Art. 112-1 Code pénal
Sont seuls punissables les faits constitutifs d’une infraction à la date à laquelle ils ont été commis
Déclaration des Droits de l’Homme
Art. 7. (…) Ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter des ordres arbitraires, doivent être punis (…)
Art. 8. (…) nul ne peut être puni qu’en vertu d’une Loi établie et promulguée antérieurement au délit (…)
Art. 10. Nul ne doit être inquiété pour ses opinions, même religieuses, pourvu que leur manifestation ne trouble pas l’ordre public établi par la Loi.
Art. 11. La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l’Homme : tout Citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre de l’abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi.
Et pour faire bonne mesure :
Article 9 Constitution des USA
« No Bill of Attainder or ex post facto Law shall be passed. »
Un Bill of Attainder est un « acte législatif qui déclare une personne ou un groupe de personnes coupable d’un crime et le punit sans procès. » https://fr.wikipedia.org/wiki/Bill_d%27attainder
Au minimum donc, les Révolutionnaires tant américains que français, avaient prévu le péril, et avaient agi en conséquence. Ces documents constitutionnels sont toutefois le tapis sur lequel le rapport Clef d’Etranglement croit bon s’essuyer lesbottes.
Collusion avec des États hostiles
La partie capitale du rapport Clef d’étranglement commence à la page 187-188, où surgit le serpent de mer trahison. Pour le rapporteur Le Grip « la répression des ingérences étrangères ne saurait se limiter, sur le plan pénal, à la poursuite des seules atteintes aux intérêts fondamentaux de la Nation. Elle rappelle que les manquements au devoir de probité peuvent également révéler une collusion avec des États hostiles. »
Pourquoi se donner la peine de définir les notions de probité, hostilité, mésinformation (sic), désinformation, collusion ou despotisme ? Puisque on se sait couvert par les Suspects habituels ? Puisque le droit est à « leurs » ordres ?
Le gros du chapitre constitue une exploration par les différents acteurs de comment le Code pénal (Titre Premier Livre IV) pourrait être reformulé aux fins d’incriminer de trahison le concierge de l’immeuble à côté.
Et le rapport de jubiler « La répression de la fourniture de fausses informations, régie par l’article 411-10, vise des faits qui pourraient concerner, dans certains cas de figure, les relais conscients de la guerre informationnelle livrée par des puissances hostiles, en particulier la Russie, à notre pays. »
Problème : les tribunaux sont réticents.
Notre rapporteur déplore l’état de fait que « la sévérité des peines encourues n’incite pas les juges à en faire l’application, notamment dans le cadre de la divulgation de fausses informations. »
Mais qu’à cela ne tienne ! « M. Stéphane Bouillon, secrétaire général à la défense et à la sécurité nationale (SGDSN) rappelle que « s’agissant de la trahison ou de l’intelligence avec une puissance étrangère, dans la mesure où leur répression est devenue assez théorique, peut-être faudra-t-il réfléchir au quantum de peine, à la nature de l’incrimination ou encore aux conditions dans lesquelles les personnes concernées peuvent être mises en cause ».
Et Nicolas Tenzer plussoie concernant le fait d’entretenir des intelligences avec une puissance étrangère, plaidant pour « un toilettage ou une actualisation des textes pourraient faciliter l’incrimination lorsque sont en jeu des intérêts nationaux, européens ou liés à notre politique étrangère, tels que clairement explicités à l’article 410-1 du code pénal. Si l’on désignait tel État agresseur commettant des actes de nature terroriste comme État terroriste ou sponsor du terrorisme, l’intelligence avec l’ennemi changerait de nature. Pourquoi considérer différemment des organisations comme Daech, Al-Qaïda et la Russie de Poutine ? La différence – toutes ces organisations représentant un mal absolu –, c’est que la Russie de Poutine a tué davantage de civils. Un tel dispositif affinerait la réglementation et la rendrait plus répressive. »
Vous avez bien lu : « Lorsque sont en jeu des intérêts nationaux, européens ou liés à notre politique étrangère ». Plus précis tu … meures ?
Puisque les officiers et anciens officiers français sont actuellement, et de loin, les gens les mieux formés en matière stratégique et de politique étrangère, c’est tout naturellement eux qui sont visés avant tout.
Voilà ce qu’en dit le rapport Clef d’étranglement :
« La capture d’une partie de nos élites
« Il faut s’inquiéter par exemple de la tendance d’anciens responsables publics, en particulier d’officiers à la retraite, à développer des discours reprenant les éléments de langage du Kremlin dans les médias. Il convient de mettre en place un cadre juridique qui permette de maintenir un devoir de discrétion et de renforcer le régime d’incompatibilités pour certains hauts responsables qui n’exercent plus leur activité. »
En clair : l’actuel régime d’incompatibilité touchant les militaires ne concerne que ceux en actif. https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006071307/LEGISCTA000006137720/. Ce que le rapport Clef d’Etranglement sollicite, ou plutôt menace, est de couper les vivres (pensions) aux militaires en retraite qui s’expriment sur des questions stratégiques.
Ainsi à la page 252, on lit : « Le sujet des influences ou ingérences russes touchant des hauts fonctionnaires, particulièrement des officiers de nos forces armées, a été abordé lors de l’audition de M. Stéphane Bouillon. La question a été posée de ce que l’on pourrait qualifier d’idéologie pro-russe auprès de certains dirigeants de nos armées. M. Bouillon a fait état de réponses qui pourraient être apportées lors de l’examen du projet de loi de programmation militaire, s’agissant par exemple des pilotes de l’armée de l’air. Il a par ailleurs rappelé les enquêtes de sécurité menées sur les personnels des armées en activité par la direction du renseignement et de la sécurité de la défense (DRSD). De son côté, la DGSI se montre elle aussi très « scrupuleuse », selon le mot employé par M. Bouillon. Des généraux et officiers concernés par des apparitions, régulières ou ponctuelles, sur les plateaux de télévision sont tous de deuxième section, c’est-à-dire qu’ils ne sont plus en activité. « La question peut effectivement se poser de savoir si, à ce stade, on est totalement libre de sa parole (1) », a cru bon de commenter M. Bouillon lors de son audition par la commission d’enquête. »
Un Woodstock où les figurants
pataugent dans la boue et les déjections du renseignement US
Nous ne pouvons que recommander la lecture du document, lecture fort aisée, s’agissant d’un babillage de cour d’école : les chouchous du prof néo-con pointant du doigt les élèves dont l’indépendance d’esprit leur fait ombrage. Autrement dit, un exercice de propitiation du père fouettard US dont les Microniens se sont faits une spécialité.
Plus sérieusement, jamais l’Allemagne n’aurait osé lancer l’assaut dit Opération Barbarossa contre la Russie en 1941 si ce n’avait été pour le magistral coup de pouce donné par Josef Staline en personne. Entre 1936 et 1938 environ, celui-ci, pour des motifs encore opaques (manœuvre britannique ? psychose?), a liquidé tous les grands stratèges et réformateurs de l’Armée rouge, et notamment le génie qu’était Svétchine. Au moins 30000 officiers furent limogés, et au total, environ un million de personnes exécutées ou mortes en Sibérie.
Or, Penser-Purge est précisément le moteur de cette petite clique d’inquisiteurs proches du Trône, méconnaissant une notion pourtant simple à comprendre : si la « Vérité » n’existe pas, la Recherche de la vérité est le propre de l’existence humaine. Dans toutes les sociétés, ce sont les contestataires, les dissidents, qui pensent le plus et explorent toutes les avenues. Décapitée cette fraction, la société ira à sa perte.
Source: Lire l'article complet de Profession Gendarme
