Les magistrats sentiraient-ils le vent tourner ?
Condamné en référé en juin 2019 pour deux affiches publiques portant ce slogan, Michel Ange Fiori a été blanchi lors du procès sur le fond. • © D LERICHE / MAXPPP / Nice Matin
Un slogan qui ne passe pas : »La police vous parle tous les jours sur BFMTV ». Un afficheur installé à Ollioules, dans le Var avait d’abord été condamné. Le très connu Michel-Ange Flori était attaqué par BFMTV pour avoir dénigré la chaîne sur des affiches publicitaires en utilisant son logo.
Condamné en référé en juin 2019 pour deux affiches publiques portant le slogan « La police vous parle tous les jours sur BFMTV », un afficheur varois a été blanchi lors du procès sur le fond, obtenant même la condamnation de la chaîne d’information.
Le tribunal judiciaire de Marseille a débouté BFMTV de l’ensemble de ses demandes et condamné la chaîne aux dépens ainsi qu’au paiement de 10.000 euros à Michel-Ange Flori pour ses frais de procédure.
Il a assorti sa décision d’une exécution provisoire, « compte tenu de l’ancienneté de l’affaire ».
Il avait été condamné à verser 32.000 euros à la chaine à titre de provision sur le préjudice subi en 2019. Selon le tribunal, ce slogan constituait « un message avilissant, qui porte de manière certaine atteinte à l’image de BFMTV (…), la liberté de parodie ou de caricature n’étant pas applicable au droit des marques », avait conclu cette ordonnance.
Jugeant cette fois sur le fond, le tribunal judiciaire de Marseille a fait une autre analyse, estimant que BFMTV « agit sur le fondement de la contrefaçon de sa marque » et qu’il faut que le prévenu ait obtenu « un avantage économique » pour que la contrefaçon soit constituée.
Le publiciste « n’a retiré aucun gain ni aucun avantage économique » de la diffusion de cette affiche, estime-t-il.
« Michel-Ange Flori a agi dans un but d’information, fut-il polémique », estime le jugement.
Cette affiche s’inscrit en effet dans le contexte du mouvement social dit des gilets jaunes et vise à critiquer les médias d’information continue et spécialement de la chaîne BFMTV.Jugement du Tribunal
AFP.
De nombreuses affaires
Michel-Ange Flori est un habitué des tribunaux. Exploitant jusqu’en 2016 de 400 panneaux publicitaires dans le Var, il a conservé deux de ces panneaux, sur les communes de Toulon et de La-Seyne-sur-Mer, qu’il utilisait depuis 1999 pour sa communication personnelle, à coups de messages et d’affiches parodiques.
En décembre, ce Varois de 64 ans, avait également été blanchi par la Cour de cassation pour deux affiches qui caricaturaient Emmanuel Macron en Hitler ou en Pétain.
La cour avait estimé qu’il n’avait « pas dépassé les limites admissibles de la liberté d’expression ». En première instance et en appel il avait été condamné pour « injures publiques » au président de la République.
- 2015, il demande la peine de mort pour les terroristes
- L’année suivante, il vise encore les terroristes suite à l’assasinat du père Hamel, le 26 juillet 2016 à Saint-Étienne-du-Rouvray (Seine-Maritime).
- 2019, il dénigre la chaine d’information BFM. Il sera condamné et devra verser 32.000 euros au média d’informations en continu.
- 2019, cette fois, il met en cause les tirs de flashball.
Son dernier affichage :
Après une longue enquête, les vrais dessous de la guerre.
Vous saurez tout et le reste.
Sur l’affaire de BFM, Michel-Ange Flori a annoncé à l’AFP qu’il allait aussitôt republier cette même affiche sur ses deux panneaux de communication personnelle, accompagnée de la mention de
la condamnation de BFMTV.
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Source : France TV Info
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