«C’est confirmé : la loi « urgence coronavirus » va revenir sur les droits aux congés, les 35 heures… et sans date limite» titrait la revue Marianne du 22 mars 2020
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Les tentatives d’augmentation du temps de travail en France
Voila maintenant que le gouvernement Macron/Edouard veut déconfiner le temps de travail. C’est sous les conseils de l’institut Montaigne que la macronie s’attaque directement au temps de travail. et aux congés RTT. Voici les diverses propositions de cet institut :
« donner la possibilité aux entreprises de conclure des accords autorisant le paiement d’heures et de jours supplémentaires travaillés de manière différée en les intégrant dans des schémas de participation, d’intéressement ou d’épargne salariale. »
« il faut évidemment réserver un traitement particulier aux secteurs qui ont été exposés directement à la gestion sanitaire de la crise du Covid-19, sujet qui dépasse de loin la question du temps de travail. Partant de ce principe, nous proposons diverses modifications de la réglementation du temps de travail dans la fonction publique, notamment l’extension du nombre d’agents rémunérés au forfait jours ou encore la suppression, à titre provisoire, d’une dizaine de jours de RTT. »
« Des augmentations ciblées du temps de travail sont ainsi proposées dans la fonction publique sur la durée et l’aménagement du temps de travail, notamment dans l’Éducation nationale pour rattraper les semaines de retard scolaire. »
« Accroître les catégories éligibles aux forfaits jours dans la fonction publique
Le développement du télétravail dans la fonction publique montre, comme dans le secteur privé, les limites de la définition du temps de travail calculée sur une base horaire et hebdomadaire. Les administrations en gagneraient en efficacité et en souplesse. »
Voilà le programme des jours d’ après, de la macronie, ceci même si une petite reculade tactique s’est faite.
Le coronavirus et la promotion du télétravail
Le télétravail, est une activité professionnelle effectuée en tout ou en partie à distance des locaux de l’employeur. Il existe différentes formes de télétravail : à domicile, hors domicile (par ex. dans un télécentre, un bureau satellite, des espaces partagées (coworking) ou de manière nomade (dans le bus, tram, métro, avion…).
« Alors que le taux de télétravailleurs s’élève à 18 % en moyenne en Europe et grimpe jusqu’à 30 % dans les pays scandinaves, la France fait figure de mauvaise élève avec seulement 9 % de télétravailleurs. Ces chiffres ne font que renforcer le constat dressé dans le dernier rapport de l’Institut Montaigne (Le défi numérique – comment renforcer la compétitivité de la France) : la France perd du terrain dans le domaine du numérique, et accumule un retard qui risque de devenir de plus en plus difficile à rattraper. » Sources inst montaigne.
Les freins au développement du télétravail
« Selon Greenworking (le cabinet en charge de l’étude en question), « le manager est le premier frein au développement du télétravail ». Ce concept, qui repose sur des principes de flexibilité et de confiance entre salarié et employeur, peine à trouver sa place dans un système organisationnel encore fortement hiérarchisé. Les employeurs peuvent, par exemple, craindre de perdre le contrôle sur l’activité de leurs employés. De plus, le coût d’équipement (ordinateur, connexion à Internet) et l’obligation de verser une indemnité au salarié (2) constituent des obstacles supplémentaires à la mise en place de ce mode de travail. » Sources inst montaigne
Ce passage est révélateur, tout comme on pouvait se passer des petits chefs après Mai 68, le contrôle technologique à distance permet de se passer des managers, mais aussi de marginaliser l’individu au travail en le faisant glisser vers un statut hors salariat. voir de la loi el khomri au rapport badinter via les ordonnances macron et la loi sur le télétravail
Cette précarisation de la force de travail marchandise sous la forme d’un statut hors salariat n’ est même plus cachée «Dans le monde entier, la souplesse, l’adaptabilité mais aussi le business model de l’économie numérique reposent sur la multiplication de l’emploi hors salariat.» Transformation numérique et vie au travail, Bruno Mettling
Les conseillers de l’institut Montaigne poursuivent :
« A cause de ces différents freins, la France n’exploite pas suffisamment son potentiel numérique. Pourtant, le télétravail aurait toute sa place dans le programme « Compétitivité des PME dans l’économie numérique » préconisé par le rapport de l’Institut Montaigne. En effet, le télétravail permet de gagner en compétitivité en réduisant la durée et les coûts de transport pour les salariés (et donc potentiellement leur stress). De plus, le télétravail permet à l’entreprise de faire des économies en termes de location de bureaux. Le salarié y gagne, l’entreprise y gagne, et même l’environnement y gagne puisque réduction des transports rime avec diminution de l’émission de gaz à effet de serre ! Comme le souligne Éric Besson, « Le télétravail apporte des bénéfices concrets dans la vie courante des travailleurs, des collectivités et des entreprises (3) ». Enfin, le télétravail implique le salarié d’une manière différente, en lui offrant davantage de responsabilités (gestion du temps de travail), ainsi que la possibilité de moduler ses horaires.» Voir à ce sujet notre article COMMENT ON GLISSE DU SALARIAT AU CONTRACTANT : L’ EXEMPLE DES CORRECTRICES
La loi sur le télétravail
Cette loi ne tombe pas du ciel, même si les nouvelles technologies de l’information et de la communication (NTIC) et les systèmes de géolocalisation par satellites ne lui sont pas étrangers. Cela faisait déjà quelques années, que la vie privée des cadres d’entreprises était entamée par l’utilisation de l’ordinateur portable sur lequel soir et matin ils tapotaient durant les transports. Cadres devenus autonomes, ils n’avaient pas d’horaire. Avec les NTIC l’entreprise va commencer à pénétrer dans la sphère privée des individus, d’abord avec le téléphone portable, qui va jouer le rôle d’alerte à toute heure et en tout lieu transformant l’individu en maintenance permanente. Le téléphone portable fut relayé ensuite par l’ordinateur portable, puis la tablette et actuellement la panoplie des smartphones. Comme les taulards et leur bracelet, les utilisateurs des NTIC se sont mis eux-même le fil à la patte qui va les tracer en permanence, la puce RFDI veille comme une étoile sur votre géolocalisation. Aussi nos gouvernants allaient découvrir qu’il fallait gérer le « travail nomade » car tout concourait à faire du télétravail la nouvelle norme de la vie professionnelle du citoyen atomisé. Déjà des accords d’entreprise avaient prévu que des avenants au contrat de travail pouvaient faciliter le télétravail, on était sur la même trajectoire que celle qui avait fait pénétrer les horaires mobiles ou flexibles dans les entreprises. Mais le coup par coup ne semblait plus convenir aux autorités, il fallait dorénavant une loi pour cadrer le potentiel de 64 % (10) de salariés favorables au télétravail (bosser chez eux) et faire du télétravail une grande cause nationale, avec le pour et le contre que les médias savent si bien manier, le pour à l’encontre du salariat et de l’écologie cette nouvelle sainte vierge des temps modernes fut de mettre en avant, le moins de temps passé dans les transports, chiffre à l’appui, les gains de garde de nourrices, l’éducation des enfants…
On resta très discret sur le possible travail des enfants. Pour l’entreprise, c’est tout bénéfice comme nous l’avons vu sur la situation des correctrices de presse, mais pas seulement. Selon le cabinet de conseil RH Kronos le télétravail ferait chuter l’absentéisme de 5,5 jours par an d’arrêts maladie (11). Pour le cabinet conseil Greenworking (12), la productivité des télétravailleurs serait supérieure de 22 % à celle des sédentaires en entreprise ; et ses atouts ne s’arrêtent pas là. Le travail à distance permet également d’économiser de l’espace de bureaux (et donc de réduire le loyer), voire de diminuer l’empreinte écologique de l’entreprise. Il permet aussi de motiver le déploiement de nouveaux outils (messagerie instantanée, équipements de webconférence, modernisation du système d’information, etc.) et donc de nouveaux modes de travail pour tous comme par exemple devenir un contractant, un autoentrepreneur de soi. Le télétravail n’engendre plus un surcoût pour l’employeur !
En effet, l’entreprise n’est plus tenue de prendre en charge tous les coûts découlant directement de l’exercice du télétravail (matériels, logiciels, abonnements, communications, électricité…). Les modalités de la prise en charge de ces frais peuvent néanmoins être prévus dans l’accord collectif ou la charte encadrant le télétravail. Les syndicats, et c’est la fonction qui leur est dévolue, se doivent d’accompagner les changements dans les entreprises pour le meilleur et pour le pire. Les voilà maintenant confrontés avec le télétravail à faire sortir le droit du travail de l’entreprise, ce qui va les faire basculer vers un « droit à la personne » dans lequel ils devront se couler ou se faire couler. Il ne faut pas oublier que la loi Travail adoptée le 8 août 2016 prévoyait de rencontrer les syndicats ayant pour objectif le télétravail, et au bout des négociations la publication d’un guide pouvant servir de référence aux négociations d’accord d’entreprise.
Selon l’institut Montaigne
« Le privé connaît un essor du télétravail depuis trois ans (une vingtaine d’accords ont été signés dans les grandes entreprises, telles que Michelin ou Axa), et une expérience est en cours au ministère des Finances depuis décembre 2010. Toutefois, Éric Besson indique que cela ne se fait qu’un à trois jours par semaine, afin de préserver l’insertion de l’agent dans la communauté professionnelle. Nul doute donc que la France a une carte à jouer sur ce terrain. Au nom de la compétitivité, mais aussi du bien-être du salarié. »
Références :
(1) Charles Guay, Télétravail : Besson veut mobiliser les entreprises, Les Echos, 20 juillet 2011.
(2) Arrêt de la Cour de Cassation du 7 avril 2010.
(3) Source : www.rtl.fr
En savoir plus :
Le défi numérique – comment renforcer la compétitivité de la France
La charge de travail et le forfait jours
Si à l’origine le forfait jours permettait à certains cadres dits autonomes de s’ affranchir des obligations liées aux durées quotidiennes et hebdomadaires de travail , le jour d’ après coronavirus donne l’ occasion au pouvoir de chercher à généraliser le forfait jours à tous les salariés. Comme nous venons de le voir il est question de l’ étendre à toute la fonction publique. Les conséquences sont parfaitement décrites par G.Filoche ancien inspecteur du travail .
Qu’est-ce que le forfait-jour ? Gérard Filoche l’ explique
Qu’est-ce que le forfait-jour ? Une invention intolérable (et que nous avons été nombreux à dénoncer à l’époque) de Martine Aubry, qui permettait aux cadres » autonomes » de déroger à tout calcul des horaires à la journée, pour en revenir à un calcul annuel. A cause du forfait-jour vous n’aviez plus de limite journalière (la durée maxima du travail était de 10 h) ni hebdomadaire (la durée d’ordre public maxima était de 48 h). Il ne reste que la contrainte de 11 h de repos quotidien (introduite dans le Code en 1999 et confirmée par directive européenne mais attention le temps de trajet fait partie de ces 11 h).
Le forfait-jour peut donc amener des » cadres » à travailler 13 h par jour (24 h – 11 h de repos quotidien). Ce, pendant 6 jours consécutifs (un repos après 6 jours reste d’ordre public, donc obligatoire, mais sachant que ces 6 jours se comptent à la semaine cela veut dire 12 jours de suite de travail, puis deux jours de repos). Le salarié étant subordonné, seul l’employeur est maître de ces horaires. Si on calcule en absolu, vous pouvez être poussés à travailler 2380 h dans l’année au lieu de 1607 h, durée légale actuelle (inclus le lundi de Pentecôte), et comme on ne compte plus les horaires, qu’il s’agit d’un forfait, il n’y a pas d’heures supplémentaires décomptées, majorées.
Certes, il y a des conditions restrictives en théorie : l’usage du forfait jour dans une entreprise relève obligatoirement d’un accord signé avec un syndicat, ensuite, il ne s’applique qu’aux cadres » dont on ne peut pas prédéterminer l’horaire « . En fait ça ne devrait donc pas exister, car on peut quasiment » prédéterminer » l’horaire de tout salarié (on sait à quelle heure s’ouvre et se ferme un portable, un ordinateur, se signe un contrat, etc…) mais les patrons font mine de dire que les cadres sont » autonomes »!
Les recours existent mais ils sont difficiles : s’il est établi que le » forfait-jour » sert à outrepasser les droits du salarié, à faire des heures supplémentaires abusives, il peut être imposé à l’employeur de recalculer et de majorer les heures supplémentaires au-dessus de 1607 heures. Mais comment arriver à un tel décompte avec un » forfait » ? Quels instruments de contrôle ? Il faut faire un procès. Mais QUI a les moyens de le faire… sans se faire virer, ou mal voir ? En fait le salarié cadre sous forfait jour est livré à l’arbitraire en matière d »horaires.
Ce » forfait jour » remettait en cause la » journée de 10 heures » (conquise au début du 20° siècle) et il remettait même en cause la première législation en matière de durée du travail datant de Philippe Le Bel qui avait interdit aux seigneurs de faire travailler les paysans avant le lever et après le coucher du soleil.
Depuis 2002, Fillon, Larcher, l’Ump ne cessent d’étendre le forfait jour de Martine Aubry : alors qu’il était limité aux cadres dits » autonomes « , il a été étendu à tous les cadres, même ceux dont l’horaire était calculé et prédéterminé depuis longtemps… Ensuite, il a été étendu par M. Fillon aux » salariés itinérants » ce qui fait beaucoup : les commerciaux, les Vrp, les agents d’entretien (informatique, électro ménager, etc.) les livreurs, les déménageurs, etc.
Et voilà qu’un député intégriste libéral, a, en plein été, d’un amendement subreptice, à l’Assemblée nationale, avec l’aval de son groupe Ump, de M. Dutreil et du gouvernement, enlevé le mot » itinérant » après le mot salarié : donc le forfait-jour peut s’appliquer dorénavant à TOUS les salariés.
Ce qui est un recul considérable en matière de durée du travail, puisqu’il peut nous ramener avant le milieu du 19° siècle, quand les travailleurs se battaient pour la journée de 12 h puis de 10 h (début 20° siècle) puis de 8 h (Front populaire).
Gérard Filoche, Inspecteur du Travail, pour D&S www.democratie-socialisme.org
Les nouvelles technologies et Incidence sur la lutte de classes
Nous savons par expérience et la bourgeoisie aussi, que les infrastructures et la disposition des salariés sur les lieux de travail doivent éviter que des contacts affectifs et revendicatifs se crées; en fait ils sont contraints de concentrer le personnel tout en cherchant à l’isoler. Les méthodes sont multiples elles vont du travail en plateau aux déménagements constants dans le tertiaire au télétravail . Pour le secteur industriel, la sous traitance est l’ aspect principal de cette division, avec l’ embauche d’ étrangers ne parlant pas la même langue, le cas le plus achevé de ce nouveau type d’ exploitation de l’ individu privé de sa classe c’est Amazon.
C’ est João Bernado qui avait bien analysé, la différence entre le système fordiste et le Toyotisme dans son texte « La question sociale:Classe ouvrière… ou travailleurs fragmentés ? » dont voici quelques extraits :
« le système fordiste consistait à réunir, dans les mêmes installations industrielles, des milliers d’ouvriers, ou, dans les mêmes bureaux, des centaines d’employés, qui faisaient fonctionner d’énormes ensembles de machines, consommant des quantités non moins colossales de matières premières. Dans le fordisme, l’accroissement des économies d’échelle dépendait de la concentration physique des travailleurs dans les mêmes locaux. On ne peut comprendre l’attitude des syndicats réformistes, des partis ouvriers bureaucratisés et du syndicalisme radical et, plus tard, les grandes vagues de contestation autonome dans les années 1960 et 1970, que si l’on se souvient que des milliers et des milliers de travailleurs se retrouvaient quotidiennement entre les murs des mêmes installations. »
Le toyotisme
Parlant de la lutte des classes Joao poursuit :
« Le toyotisme a trouvé une manière de réduire, ou même d’éviter, ce risque politique considérable. L’électronique permet aux administrateurs des entreprises de centraliser la collecte des informations et les prises de décisions, indépendamment de tout contact physique avec les travailleurs et de toute relation physique des travailleurs entre eux. Les différents processus particuliers de travail sont intégrés dans de grands ensembles, même s’ils s’effectuent de façon isolée et peuvent parfois être éloignés de plusieurs milliers de kilomètres. Ainsi, les économies d’échelle sociales augmentent sans qu’il soit nécessaire de les augmenter sur le plan matériel.
En outre, la technologie électronique a réussi à accomplir une prouesse inédite dans l’histoire de l’humanité : la fusion entre système de surveillance et processus de travail. Jusqu’à l’époque actuelle, les travailleurs devaient être surveillés par des agents spécialisés, qui non seulement ne pouvaient pas être abusés, mais dont les salaires représentaient une dépense considérable pour les propriétaires des entreprises. Pour être tant soit peu efficace et ne pas provoquer une croissance inacceptable des coûts, ce système de surveillance exigeait que les travailleurs soient tous concentrés dans les mêmes installations. »
Ensuite João Bernardo énumère avec une grande lucidité huit moyens de fragmenter la classe ouvrière, on retiendra le point 7 qui parle des franchises et du portage. « 7) La fragmentation de la force de travail découlant de la sous-traitance et du système des franchises prend des proportions encore plus grandes dans le système du « portage ». Ce terme (en brésilien, la « terceirização »), désigne le processus par lequel une société transforme certains de ses employés en professionnels formellement indépendants, puis les réembauche en payant leurs services. Dans la pratique, le travailleur « porté » se retrouve totalement dépendant de la société à laquelle il vend son activité, mais sans bénéficier des garanties qu’il avait auparavant en tant que salarié. La transformation du salariat en « portage », qui a pris des proportions massives dans certains secteurs professionnels, débouche sur le complet isolement de ces travailleurs. »
La numérisation et nouveau travail à la tâche.
Deliveroo : le retour du travail à la tâche – RTL.fr
La dite crise mondiale Coronavirus, n’ a fait que déployer par le confinement ces technologies de l’isolement et du contrôle surveillance « sécuritaire » pour le capital. Le traçage et les systèmes de reconnaissance faciale viennent compléter cette mise en place « d’ un fascisme sans botte. » l’ expression est de Edouard Snowden. Comme nous venons de le voir, le télétravail va contribué à l’isolement et au travail « zero heure » au travail du « consommateur », aux consultations médicales en video ou par téléphone. Au retour du travail à la tâche et aux micro tâcherons . Mais la numérisation crée des emplois, des emplois comme par exemple les « micro travailleurs » du numérique. Ils et elles accomplissent de petites tâches digitales et numériques : classer des photos, analyser des images pour les algorithmes, traduire un petit texte… Payés au clic ou à la tâche, ils sont les petites mains d’une économie numérique en plein essor. Entre la Chine, la Thaïlande le Nigéria ou encore la Malaisie, on estime que les ouvriers de l’économie numérique sont près sont près de 90 millions dans le monde.
Ces micro tâcherons sont un prolétariat précaire en pleine expansion.
Le développement du télétravail et le tout numérique vont parachever cet éclatement/fragmentation des individus comme cela fut projeté par l’ Anact en 2013 pour les années à venir :
Selon Hervé Lanouzière, directeur général de l’Anact, en 2053, les lieux de production ont été « atomisés » et « quand des personnes se trouvent réunies dans un même lieu, il est rare que ce soit pour leur travail ».
Pour Philippe Durance, chercheur au Conservatoire national des arts et métiers (Cnam) « la disparition du lieu de travail (…) touche quasiment toutes les catégories professionnelles ». Le travail se fait à domicile, dans des espaces de « coworking », dans les transports, dans les lieux de restauration et en dernier ressort au bureau.
On observe déjà ce mouvement, sous la coupe de MTurk et CrowdFlower, deux des plateformes principales qui mettent en relation les pourvoyeurs de tâches et ceux qui vont les exécuter aux quatre coins du monde. Et encore moins les « fermes à clics. » Entre le web café et l’open-space bondé, des hommes et des femmes sont rivés à leurs écrans, chargés de « liker » des pages Facebook ou Twitter, d’écrire des commentaires dithyrambiques sur des restaurants qu’ils n’ont jamais vus… le tout pour quelques centimes, sans protection sociale.
D’une crise à l’ autre
La sortie de la crise dite du coronavirus n’ est qu’un moyen d’ accentuer le précariat, un moyen de faire à l’ échelle mondiale l’ expérience des nouvelles technologies intégrées, du système sécuritaire le plus sophistiqué sur les individus, traçage facial, intelligence artificielle, algorithmes…Ces technologies des GAFA américains et Batx chinois sont déjà opérantes et ne vont pas manquées de provoquer des révoltes et insurrections. En France le 14 juin E. Macron a sonné l’ heure de la reprise du travail que déjà des mouvements de grèves se préparent où sont en action contre les licenciements, récemment,un éboueur de 46 ans se donne la mort après son licenciement, les salariés de la sucrerie de Toury sont licenciés après avoir produit du gel hydroalcoolique. Mieux encore la direction de Derichebour Aero, vient de signer avec le syndicat FO un « Accord de Performance Collective » la solidarité que demande Macron, accepter les baisses de salaires pour sauver des emplois, les salariés connaissent ce genre d’ accord pour en avoir fait la triste expérience dans l’industrie automobile et les aciéries. Se souvenir de GMS à la Souterraine des 700 ouvriers des années 1990, il n’en reste aujourd’hui que 277, qui se battent pour conserver leur travail à l’usine.
Des luttes récentes viennent de signifier, la révolte du précariat , il s’ agit de l’ entreprise FRICHTI et de ses livreurs sans papier« c’est la première fois que des livreurs sans-papiers s’organisent collectivement ». Marilyne Poulain, chargée des travailleurs sans-papiers pour la CGT.
A suivre
G.Bad le 17 juin 2020
Source: Lire l'article complet de Les 7 du Québec
